Disclaimer

Disclaimer

This website has been produced with the financial support of the European Union. Texts represent the opinions of the European Federation of professional Circus Schools and do not necessarily reflect the views of the EU.

The FEDEC cannot guarantee that information from external sources contained on this site is reliable or up to date. The information on this site may link to external sites over which the FEDEC's services have no control and for which the FEDEC can accept no responsibility.

All content © 2009 European Federation of Professional Circus Schools

FEDEC, 16 place Sainte-Catherine, B-1000 Brussels, Belgium

Tel: +32 (0)2 678 09 98 Fax: + 32 (0)2 678 09 99 | Email: info@fedec.eu

Conception graphique du site :

Développement et hébergement du site :

NAMEO
3r Gabrielle Colette
67800 BISCHHEIM
Tel : +33(0)3 88 56 97 26
Email : contact*at*nameo.fr

Nameo Sàrl au capital de 20 K€
R.C.S Strasbourg 2007 B 1054
TVA : FR46497815134

Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés :

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données recueillies par l'intermédiaire d'un formulaire sur www.fedec.eu ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.

Vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par www.fedec.eu, demander leur modification ou leur suppression (contact@nameo.fr).

L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion du contenu de ce site (graphismes, logos, photos...) sont la propriété des éditeurs de ce site, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.

De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données.

Le non-respect de ces interdictions est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

La mise en place d'un lien hypertexte pointant vers l'adresse www.fedec.eu est autorisée mise à part pour tout site web contenant des informations à caractère pornographique, xénophobe, politique, religieux, ou pouvant porter atteinte à la sensibilité.